Mentions légales

Conditions générales de vente  

Conditions générales d'utilisation des services Diogenius.net  

AVERTISSEMENT

Si vous constatez sur les serveurs de Diogenius, un ou plusieurs sites dont le contenu correspondrait à une ou plusieurs des descriptions suivantes, veuillez nous contacter à l'adresse abuse@diogenius.net :

• infraction de droit d'auteur, marque déposée, brevet, secret commercial ou autre droit de propriété intellectuelle
• pornographie
• un contenu qui exploite les enfants âgés de moins de 18 ans
• propagande haineuse
• un contenu raciste, menaçant, calomnieux, diffamatoire ou autre contenu abusif
• incitation à commettre des actes illégaux
• utilisation frauduleuse de la poste, stratégies marketing " boule de neige " ou autres activités frauduleuses
• promotion d'un contenu par l'envoi d'e-mails non sollicités (spamming)
• envoi d'e-mails non sollicités (spam) à partir du serveur Diogenius ou de tout autre serveur se référant au contenu du serveur Diogenius, ou l'envoi de tels
• e-mails au moyen d'un serveur Web « Diogenius » spécialisé répertorié comme adresse de contact
• warez, cracks (cassages), hacks (piratages), logiciels " spam " & leurs utilitaires
• couche mpeg illégale de deux ou trois fichiers qui peut être considérée comme une violation des droits d'auteur
• information ou autre matériel contenant un virus, des données altérées ou tout autre composant nuisible ou préjudiciable